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Bienvenue au site web du Projet Ius Commune de recueils pour le droit commun de l'Europe ("Ius Commune Casebooks for the Common Law of Europe").

Mené conjointement par les facultés de droit de l'Universiteit Maastricht (à travers METRO, l'Institut européen de recherche juridique transnationale) et de la Katholieke Universiteit Leuven (à travers Leuven CCLE, le Centre pour le droit commun de l'Europe), ce projet vise à produire, dans les principaux domaines du droit, des recueils réunissant législation, jurisprudence et doctrine, assorties de commentaires et annotations. Ces recueils peuvent servir non seulement à l'enseignement, mais aussi comme ouvrages de référence. Ils couvrent d'abord et avant tout, mais non exclusivement, les trois principaux systèmes juridiques européens (les droits français, allemand et anglais) ainsi que leur interaction avec le droit émanant des institutions de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe. à partir des documents choisis, les recueils tentent, grâce à une méthode inductive (de bas en haut) et fonctionnelle, de discerner les contours d'une convergence de ces systèmes juridiques, ou à défaut d'identifier les similitudes et différences afin de baliser les pistes d'une possible convergence.

Les recueils Ius Commune sont rédigés en langue anglaise, tout comme ce site. Vous y trouverez plus d'information sur l'histoire du projet, ses méthodes de recherche et son évolution future. Par ailleurs, ce site contient également des passages supplémentaires se rattachant aux recueils déjà publiés, ainsi que les versions originales de la jurisprudence et de la législation provenant d'une langue autre que l'anglais.

La collection de recueils comprend actuellement des volumes consacrés:

  • à la responsabilité civile délictuelle: W van Gerven, P Larouche, J Lever, G Viney and C Von Bar, Tort Law - Scope of Protection (Oxford, Hart Publishing, 1999) and W van Gerven, J Lever, P Larouche, Tort Law (Oxford, Hart Publishing, 2000)
  • au droit des contrats: H Beale, A Hartkamp, H Kötz, D Tallon (eds.), Contract Law (Oxford, Hart Publishing, 2002)
  • à l'enrichissement sans cause: J Beatson, EJH Schrage (eds.), Unjustified Enrichment (Oxford, Hart Publishing, 2003)
  • au droit de la lutte contre la discrimination: D Schiek, L Waddington, M Bell (eds.), Non-Discrimination Law (Oxford, Hart Publishing, 2007)